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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRANDGOUSIER
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UNE MARQUE UN ENGAGEMENT UNE PASSION UN SAVOIR-FAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNE MARQUE UN ENGAGEMENT UNE PASSION UN SAVOIR-FAIRE
GRANDGOUSIER (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98761167
Date de dépôt :
02/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2008

Présentation de la marque UNE MARQUE UN ENGAGEMENT UNE PASSION UN SAVOIR-FAIRE

Déposée le 2 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRANDGOUSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNE MARQUE UN ENGAGEMENT UNE PASSION UN SAVOIR-FAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRANDGOUSIER domicilié(e) ZA des Mares, B.P. no 1, 85390 MOUILLERON EN PAREDS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre CHAIGNEAU SARL GRANDGOUSIER - France.

La marque UNE MARQUE UN ENGAGEMENT UNE PASSION UN SAVOIR-FAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNE MARQUE UN ENGAGEMENT UNE PASSION UN SAVOIR-FAIRE est expirée depuis le 2 novembre 2008.

GRANDGOUSIER a également déposé les autres marques suivantes : GRANDGOUSIER , LE CLOS DU VALLON , VOLAILLES DES CLOCHERS DE FRANCE , " LE VILLAGE DES TERROIRS " , " MONDIAL TERROIRS " , GRANDGOUSIER , MERE LUCIE , " LA ROCHELLE TERROIRS " , LA GRAINETIERE , LES VOLAILLES DU TERROIR


GRANDGOUSIER (S.A.R.L.) - ZA des Mares, B.P. no 1, 85390 MOUILLERON EN PAREDS - France


Jean-Pierre CHAIGNEAU SARL GRANDGOUSIER - France


Inscription le 22 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465621 - Publication au BOPI 2007-11-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences) ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles aliment pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.